Les différences entre les codes douaniers HS, NC et TARIC : Tout ce que vous devez savoir !

Vous avez déjà géré des importations ou des exportations pour votre entreprise ? Vous êtes certainement tombé plus d'une fois sur ces codes : HS, NC, TARIC, en vous demandant ce qu'ils signifiaient vraiment. Après avoir approfondi les Incoterms et saisi les nuances entre 1PL, 2PL, 3PL, il est pertinent de se pencher sur une autre composante clé du commerce international : les codes douaniers.

Ces codes ne sont pas seulement un élément supplémentaire à prendre en compte; ils sont obligatoires pour le passage des marchandises aux frontières. Dans cet article, nous allons explorer ensemble les codes HS, NC et TARIC, leurs spécificités, ainsi que la manière adéquate de les appliquer.

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Qu'est-ce que le HS Code et comment le lire ?

Le HS Code, ou "Harmonized System Code", est un système standardisé élaboré par l'Organisation Mondiale des Douanes (OMD) pour classifier les produits échangés à travers le monde. Il vise principalement à faciliter le commerce en offrant une terminologie uniforme pour classer les marchandises.

Le HS Code est structuré de la manière suivante :

• Les deux premiers chiffres identifient le chapitre du produit, une catégorisation large.
• Les deux chiffres suivants affinent cette classification en désignant le groupe de produits à l'intérieur de ce chapitre.
• Les chiffres 5 et 6 désignent le produit spécifique.

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Comment trouver son HS Code?

Trouver le bon HS Code pour votre produit est essentiel pour assurer une navigation douanière fluide et efficace.

Voici quelques étapes à suivre :

• Consultez la base de données officielle de l'OMD : C'est la source la plus fiable pour obtenir des informations sur les HS code.
• Utilisez les outils en ligne de classification des produits : Certains sites offrent des services qui vous aident à déterminer le HS Code de votre produit en fonction de sa description comme par exemple le site Rita.
• Demandez à un expert en douane ou à un courtier en douane : Si vous avez des doutes ou si votre produit est très spécifique, il peut être judicieux de consulter un professionnel.

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Qui doit fournir le HS Code?

C'est généralement à l'exportateur ou au fabricant de fournir le HS Code lorsqu'une marchandise est expédiée. Cependant, l'importateur doit aussi être bien informé et s'assurer que le code fourni est correct. Après tout, en cas d'erreur, c'est souvent l'importateur qui devra faire face aux complications douanières et aux éventuels frais supplémentaires.

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Qu'est-ce que le code NC et comment le distingue-t-on du HS Code?

Le code NC, ou "Nomenclature Combinée", est une classification spécifique à l'Union Européenne. Bien qu'il s'appuie sur la structure du système HS, il a été conçu pour répondre plus spécifiquement aux besoins de la réglementation douanière, fiscale, commerciale et statistique de l'UE.

Structure du code NC :

• Harmonisation internationale : Les six premiers chiffres du code NC sont identiques au HS Code. Cette correspondance garantit une harmonisation avec le système de classification international, ce qui facilite le commerce international.
• Subdivisions spécifiques à l'UE : Après ces six premiers chiffres, le code NC intègre deux subdivisions supplémentaires (7ème et 8ème chiffres). Ces subdivisions permettent une classification plus détaillée des produits en fonction des besoins spécifiques de l'UE.

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Comment trouver son code NC?

• Accédez à la base de données TARIC de l'Union Européenne: C'est la source officielle qui fournit des informations à jour sur la Nomenclature Combinée ainsi que sur d'autres aspects des droits de douane applicables dans l'UE.
• Consultez le site de la direction générale des douanes de votre pays membre de l'UE: Ces sites offrent généralement des outils ou des bases de données pour vous aider à déterminer le code NC.
• Faites appel à un expert en douane européen: Pour garantir l'exactitude et éviter des complications, il est recommandé de consulter un professionnel spécialisé dans les opérations douanières au sein de l'UE.

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Qu'est-ce que le code TARIC?

Le code TARIC, acronyme de "Integrated Tariff of the European Communities", est la version la plus détaillée et spécifique des codes douaniers utilisés au sein de l'Union Européenne. Tout comme le code NC, le TARIC est une extension du HS Code. Cependant, le TARIC se distingue en offrant des détails supplémentaires liés aux réglementations et politiques commerciales de l'UE.

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Le code TARIC est structuré de la manière suivante :

• Les 6 premiers chiffres : issus du HS.
• Les 7ème et 8ème chiffres : spécifiques au NC.
• Les 9ème et 10ème chiffres : introduits pour refléter des mesures tarifaires spécifiques, des réglementations ou d'autres politiques commerciales de l'UE.

Comment trouver son code TARIC?

• Consultez la base de données TARIC en ligne de la Commission Européenne: Cet outil est la source officielle et la plus à jour pour naviguer dans la nomenclature TARIC, tenant compte des dernières mises à jour en matière de politique commerciale.
• Contactez votre autorité douanière locale: Pour des situations plus spécifiques, il est parfois judicieux de consulter directement les experts en douane de votre pays.
• Faites appel à des consultants spécialisés: Pour une analyse détaillée et personnalisée, les experts externes peuvent offrir une assistance précieuse, notamment pour des produits ou des situations particulièrement complexes.

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L'importance du code TARIC pour votre entreprise

Le bon code TARIC assure une navigation douanière fluide au sein de l'UE. Cependant, une mauvaise classification peut entraîner des conséquences bien plus graves que de simples retards. En effet, les erreurs de codification peuvent conduire à :

• Des sanctions financières : Des pénalités ou des frais supplémentaires qui peuvent peser lourdement sur la rentabilité d'une transaction.
• Des retards d'expédition : Ce qui peut nuire à la réputation de votre entreprise auprès de vos clients ou partenaires.
• Des litiges douaniers : Ils peuvent entraîner des procédures longues et coûteuses.
• La confiscation : Dans des cas extrêmes, une mauvaise classification peut entraîner la saisie de vos produits.

La classification des produits est indéniablement l'une des trois tâches les plus importantes en douane. Étant donné l'évolution constante des accords commerciaux et des réglementations, il est crucial pour toute entreprise souhaitant opérer à l'international de disposer d'informations à jour et de s'assurer que ses produits sont correctement classifiés.

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